[Français | English] [Images Off | Images On]

Restrictions d'utilisation

Note Importante: Lorsque vous accédez et/ou vous utilisez ce site Web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté de respecter les Restrictions d′utilisations suivantes, ainsi que toutes les modalités et les conditions détaillées et/ou reprises en référence ci-dessus et/ou toutes les modalités et conditions supplémentaires établies sur ce site Web. Si vous n′acceptez pas ces Restrictions d′utilisation, n′accédez pas et/ou n′utilisez pas ce site Web.


L′autorisation d′accéder et d′utiliser ce site Web (ci-après nommé le "site") est subordonnée à l′acceptation des Restrictions d′utilisation suivantes, détaillant vos droits et vos obligations en matière d′accès et d′utilisation du site.

Clause de non-responsabilité. Ce site (et son contenu) est créé et géré par VITO avec le plus grand soin. Toutefois, VITO ne peut pas garantir que le site et les informations fournies (ci-après nommées "les informations") soient compréhensibles, complètes, précises et à jour. Si des erreurs techniques, des erreurs typographiques et/ou d′autres inexactitudes sont portées à la connaissance de VITO, VITO s′emploiera à déployer tous les efforts raisonnables afin de corriger ce type d′informations. Cependant, VITO n′accepte aucune responsabilité, ni aucune implication que ce soit concernant les informations et/ou les conséquences de l′utilisation de ce type d′informations.

Le site et les informations disponibles dessus ou accessibles par le site sont fournies "COMME ÉTANT" et "EN TANT QUE DISPONIBLES". EN CE QUI CONCERNE LE SITE ET/OU SON CONTENU VITO NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION ET DÉCLINE TOUTE GARANTIE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, EXPRESSÉMENT ET IMPLICITEMENT, EN CE COMPRIS ET SANS LIMITATION TOUTE GARANTIE IMPLICITE QUANT À LA COMMERCIABILITÉ OU À L′ADÉQUATION À DES FINS SPÉCIFIQUES OU À LA NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES TIERS. EN OUTRE, VITO NE GARANTIT PAS QUE (I) LE SITE ET SES CONTENUS SATISFERONT VOS EXIGENCES, ET (II) QUE LE SITE SERA DISPONIBLE DE FAÇON ININTERROMPUE OU SANS ERREUR.

Responsabilitè restreinte. VOTRE UTILISATION DU SITE (ET DES INFORMATIONS) EST À VOS PROPRES RISQUES. EN AUCUN CAS, Y COMPRIS MAIS PAS LIMITÉ À LA NÉGLIGENCE, VITO N′EST RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, FORTUIT OU CONSÉCUTIF, EN CE COMPRIS MAIS NON LIMITÉ À LA PERTE DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICE, D′INTERRUPTION DES AFFAIRES OU D′AUTRE PERTE FINANCIÈRE, DÉCOULANT DE L′UTILISATION, OU DE L′INAPTITUE À UTILISER, LES INFORMATIONS SUR LE SITE, MÊME SI VITO A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE CE TYPE DE DOMMAGES.

Conduite et obligations de l′utilisateur. Vous acceptez de respecter les Restrictions d′utilisation, ainsi que les lois et les réglementations d′application lorsque vous utilisez ce site. D′autre part, vous acceptez de/d′ :

  • ne pas interrompre et de ne pas tenter d′interrompre le fonctionnement du site de quelque façon que ce soit;
  • ne pas tenter d′accéder et d′utiliser de mot de passe protégé et/ou de zones sécurisées du site pour lesquelles vous n′aurez obtenu aucune autorisation. Ne pas accéder et ne pas utiliser de mot de passe protégé et/ou de zones sécurisées du site réservées aux utilisateurs autorisés uniquement.
  • être le seul responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte et d′être entièrement responsable de toutes les activités qui figurent sous votre mot de passe ou votre compte. Vous acceptez de notifier immédiatement à VITO toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte ou tout autre infraction à la sécurité, et vous vous assurez de quitter votre compte à l′issue de chaque session.

Vous avez l′autorisation d′afficher, de copier et de télécharger les informations de ce site à condition de :

  • ne faire aucune modification et/ou aucun ajout aux informations que vous avez copiées;
  • n′utiliser les informations que pour un usage personnel et non commercial;
  • ne pas copier ou poster les informations sur aucun autre ordinateur du réseau ou média et
  • faire figurer tous les droits d′auteur et autres notifications de propriété sur toutes vos reproductions et/ou vos copies.

Tous les droits non repris expressément ci-dessus requièrent le consentement écrit de VITO.

Propriété intellectuelle. Les informations fournies par ce site Web et les droits de propriété intellectuelle y afférents, ainsi que les informations proprement dites, sont et resteront la propriété exclusive de VITO ou de ses licenciés, et sont protégés par les lois en vigueur.

Excepté en cas de notification contraire, toutes les informations sont soumises au
Copyright 2007 VITO SA. – Tous droits réservés.

Liens de sites. Ce site peut fournir des liens vers d′autres sites Web qui ne sont pas sous le contrôle de VITO. Par conséquent, VITO ne sera pas responsable de quelque façon que ce soit du contenu de ce type de sites Web. Les liens sont fournis par VITO pour votre convenance uniquement, et l′insertion de tout lien vers quelque site Web n′implique pas l′approbation de VITO quant au contenu de ce type de sites Web. Si vous décidez d′accéder à quelque site de partie tiers en lien sur ce site, vous le faites entièrement à vos propres risques. VITO se réserve le droit de supprimer tout lien à tout moment.

Marques. Toutes les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site sont des marques protégées par la loi. VITO interdit strictement toute utilisation de celles-ci ou de signes similaires, excepté avec l′autorisation préalable par écrit.

Droit applicable / Tribunaux compétents. La formation, la construction et l′interprétation de ces Restrictions d′utilisation seront sous tous égards régies et interprétées selon les lois de la Belgique, sans référence au règles des conflits. Toute action, dispute ou controverse à l′encontre de VITO, ses agents, employés, successeurs, assignés ou affiliés découlant de ou liés à ces Restrictions d′utilisation seront résolus exclusivement par les tribunaux compétents de Turnhout, Belgique.

Consentement. Votre utilisation du site marque votre accord aux Restrictions d′utilisation. Vous renoncez de ce fait à toute défense que vous pourriez fonder sur la forme électronique de ces Restrictions d′utilisation et sur l′absence de signature par les parties les concernant.

Amendements. VITO est en droit de réviser à tout moment et à sa seule appréciation ces Restrictions d′utilisation. Vous serez informé(e) par VITO de toutes les révisions de celles-ci par le biais de la page d′accueil du site. Toute modification de ces Restrictions d′utilisation sera effective immédiatement après le signalement de ce type de changements sur le site. Vous êtes responsable de revoir régulièrement les Restrictions d′utilisation afin de vous assurer d′être au courant de toutes les conditions qui régissent votre utilisation du site. Votre utilisation constante du site marque votre accord à l′ensemble de ce type de modalités et conditions. Votre utilisation du site sera soumise à la version la plus récente des Restrictions d′utilisation présentes sur le site au moment de votre utilisation.


N′UTILISEZ PAS LE SITE SI VOUS N′ACCEPTEZ PAS LES DISPOSITIONS ÉTABLIES CI-DESSUS !
Dernier mis à jour: mai 18, 2010

Copyright 2006, VITO NV. Tous Droits réservés.

Ce site web est créé et géré en accordance avec les lois de Belgique. Contacter le webmaster

VITO - La firme - Conditions d′Utilisation - Protection de la vie privée